Les CGV

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LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de vente forment avec le règlement d’exploitation du service et les conditions commerciales d’utilisation des différents titres de transport utilisés sur le réseau urbain et scolaire DUOBUS, le contrat de transport régissant les obligations entre le client et Keolis Haut-Bugey.


Retrouvez ci-dessous les conditions générales de vente (CGV) pour chaque titre de transport :

 

Retrouvez ci-dessous les conditions générales de vente (CGV) du service suivant :