Les CGV
LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les conditions générales de vente forment avec le règlement d’exploitation du service et les conditions commerciales d’utilisation des différents titres de transport utilisés sur le réseau urbain et scolaire DUOBUS, le contrat de transport régissant les obligations entre le client et Keolis Haut-Bugey.
Retrouvez ci-dessous les conditions générales de vente (CGV) pour chaque titre de transport :
- le ticket unité
- les cartes de 10 et 25 voyages
- la carte anonymisée de 10 voyages
- l'abonnement mensuel
- la carte annuelle CCAS
- la carte de 20 voyages CCAS
- l'abonnement annuel scolaire PASS JEUNE
- la carte 2 trajets par jour scolaire
- Le Pass liberté
- le ticket groupe
- le ticket Lac GENIN
Retrouvez ci-dessous les conditions générales de vente (CGV) du service suivant :