Les CGV

LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les conditions générales de vente forment avec le règlement d’exploitation du service et les conditions commerciales d’utilisation des différents titres de transport utilisés sur le réseau urbain et scolaire DUOBUS, le contrat de transport régissant les obligations entre le client et Keolis Haut-Bugey.

Retrouvez ci-dessous les conditions générales de vente (CGV) pour chaque titre de transport :

• Ticket unité (en vente à bord du bus) : CGV ici
• Carnets multivoyages (en vente en agence commerciale) :
  • 10 Voyages (carte anonymisée) : CGV ici
  • 10 Voyages SOLIDAIRE : CGV ici
  • 20 Voyages CCAS : CGV ici
• Abonnements mensuels (en vente en agence commerciale)
  
  • Mensuel pour les plus de 26 ans : CGV ici
  • Mensuel solidaire : CGV ici
  • Pass Liberté : CGV ici
• Abonnements annuels (en vente en agence commerciale)
  • Annuel Scolaire 2 trajets : CGV ici
  • Annuel CCAS : CGV ici
  • Annuel - 26 ans (Pass jeune) : CGV ici
  • Annuel pour les plus de 26 ans : CGV ici

Retrouvez ci-dessous les conditions générales de vente (CGV) des services suivants :

• Navettes Lac GENIN, CGV ici
• TAD ALLOBUS, CGV ici
• Vél'hautbugey, CGV ici
• MyBus, CGV ici
• Billet groupe (minima 10 personnes), CGV ici